Conseil Municipal du 25 septembre 1990



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
90-193TRANSFERT A LA VILLE DES CONTRATS DE LOCATION DU MATERIEL AUDIOVISUEL DU CENTRE D'EDUCATION POPULAIRE - Délibération - (sans annexe)
90-199ANNULATION DES DECISIONS PRISES CONCERNANT UN CERTAIN NOMBRE DE TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
90-200CREATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR DES SERVICES TECHNIQUES - Délibération - (sans annexe)
90-201SERVICES TECHNIQUES TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT ADMINISTRATIF QUALIFIE EN UN EMPLOI D'AGENT ADMINISTRATIF - MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
90-203TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR EN ATTACHE AU SERVICE INFORMATIQUE - Délibération - (sans annexe)
1990-185COMPTE ADMINISTRATIF 1989 - Délibération - (sans annexe)
1990-186APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - Délibération - (sans annexe)
1990-187VOTE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE - Délibération - (sans annexe)
1990-188VIREMENT DE CREDIT DU CHAPITRE 925/0 AU CHAPITRE 930/0 - Délibération - (sans annexe)
1990-189DENOMINATION DE L'ESPACE VERT RUE JULES FERRY : CLAUDE FARGEOT. - Délibération - (sans annexe)
1990-190DENOMINATION DU SQUARE SITUE A L'ANGLE DE LA ROUTE DE FRANS ET DE L'AVENUE THEODORE BRAUN. - Délibération - (sans annexe)
1990-191ACQUISITION D'INSTRUMENTS POUR L'ECOLE DE MUSIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL - Délibération - (sans annexe)
1990-192DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DE L'AUDITORIUM - Délibération - (sans annexe)
1990-194CHARTE DE L'ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE DANS LE DEPARTEMENT DU RHONE - Délibération - (sans annexe)
1990-195SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE 130 000 F A L'ASSOCIATION DU CENTRE SOCIAL SALVADOR ALLENDE - Délibération - (sans annexe)
1990-196LOCAUX 18 RUE DE BELLEVILLE - CONVENTION D'OCCUPATION AVEC L'A.G.I.V.R - Délibération - (sans annexe)
1990-197CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX DE L'ANCIENNE ECOLE DE MUSIQUE AVEC LE GROUPE PROMOTRANS. - Délibération - (sans annexe)
1990-198RESILIATION DU BAIL UTOPIA - Délibération - (sans annexe)
1990-202RECRUTEMENT D'UN DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION - Délibération - (sans annexe)